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 Chien-maître-propriétaire

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Pouchka

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MessageSujet: Chien-maître-propriétaire   Jeu 6 Juin 2013 - 20:56

J'ai une question :

Comment cela fonctionne lorsqu'un chien a deux propriétaires :
- les noms des deux propriétaires sont-ils marqués sur le pedigree /certificat de naissance?
- les noms des deux propriétaires sont-ils marqués dans les inscriptions en expositions et apparaissent dans les catalogues??
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nad11

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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Ven 7 Juin 2013 - 4:47

pour les pedigrees je ne peux pas te dire je ne connais pas les règles SCC .....par contre pour les expos oui cela se fait......mais c'est la personne qui inscrit le chien qui choisit de mettre ou pas les deux noms......
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Pouchka

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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Sam 15 Juin 2013 - 12:22

Un chien peut-il avoir deux propriétaires dans deux pays différents?

Et à ce moment-là à quel LO est-il inscrit?

Une chienne peut--elle être lice reproductrice dans deux pays différents?

je sais qu'entre la France et l'Allemagne, c'est non. je le sais puisque ma chienne est allemande, donc LO allemand, RZV, elle a beau passer tous les tests du RZV, elle n'est pas lice reproductrice en Allemagne puisque j'habite en France, donc mon élevage est en France.
Mais pour les autres pays, quelqu'un sait?
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PtitOeufd'hova2



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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Lun 17 Juin 2013 - 13:38

J'aurais tendance à dire ( mais sous réserve d'une étude ultérieure plus approfondie  ) que  le chien étant considéré comme un "bien mobilier",  (eh oui, malheureusement ! ) on pourrait concevoir qu'il puisse  être en "indivision" entre plusieurs personnes  à charge pour chacune de gérer la responsabilité en découlant à travers leurs contrats d'assurance respectifs .

Maintenant au niveau des règles SCC  et LOF , je ne sais pas , il faut approfondir car j'ai constaté à l'achat de mon Grizzli blond, qu'il a fallu déclarer UN propriétaire, : soit monsieur, soit madame, et non pas M ET Mme -  mais je ne sais pas s'il s'agit d'une règle administrative de confort - De toutes façons, dans un couple vivant sous le régime de la communauté, 50% du chien appartient à chacun dans la mesure où bien sûr, le prix d'acquisition du bien a été financé par les deniers communs ,  et peut vivre alternativement entre les 2 membres du couple, dès lors que ledit couple vit à des milliers de km séparés pour des raisons x ou y ...kk

Pour les chiens de race pure inscrits dans un livre d'origine : chaque Etat a sa propre réglementation pour les chiots nés dans cet Etat, donc il faut voir au cas par cas....Je sais par exemple qu'on peut demander l'inscription au LO Française d'un chien né à l'étranger ( en l'occurrence le chiot venait d'Australie ) - c'est compliqué mais c'est possible  moyennant démarches et paperasses à n'en plus finir - La procédure de confirmation est exigée pour que le chiot soit considéré comme de race pure au regard du LO française - ( si j'ai bien compris les explications qui m'ont été données, je crois qu'il n'existe pas d'accord de reconnaissance du LO australiens pour cette race par le LO françaises )  .    

Pour ta question sur la lice reproductrice dans 2 pays différents : je pense que tu veux parler de portée susceptibles d'être inscrites au LO des 2 pays ? A mon avis, tout est du cas par cas selon la réglementation des Etats concernés, mais ça me semble compliqué. Pourquoi éprouver le besoin de déménager la lice avec ses babichoux d'un coin de la terre à un autre , a fortiori lorsque le système mis en place permet la reconnaissance des LO étrangers ?  

Ce que tu dis de la règle entre la France et l'Allemagne me paraît logique : ta chienne est allemande, donc LO allemand - si tu réside avec ta chienne en France , c'est normal que la loi francaise s'applique donc, portée inscrite au Lo français si le père est également LOF ou équivalent.
Maintenant, reste à savoir l'interet pour les propriétaires que leur lice puisse être considérée comme reproductrice dans un pays ET dans un pays Y  - Il doit exister un montage, et selon la réglementation applicable à chaque pays, soit ce montage est juridiquement valable , soit il ne l'est pas, d'où l'intérêt de se renseigner avant tout montage pour éviter des surprises désagréables.

C'est un peu comme les doubles nationalités : certains Etats l'acceptent, d'autres non. Quand la double nationalité est possible, la personne bénéficie de tous les avantages de l'Etat le plus favorable....

.........parfois, il y a des montages pour lesquels il ne faut pas poser les mauvaises questions , au risque de recevoir la mauvaise réponse ! WinkLaughing
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nad11

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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Lun 17 Juin 2013 - 13:53

oui mais ici il ne s'agit pas de lois mais de règles de sociétés canines
je sais bien qu'en France la SCC est liée au ministère de l'agriculture mais ce n'est pas ainsi ailleurs
en belgique par exemple la société saint hubert  (club belge affilié à la FCI) N'EST PAS RECONNUE PAR LE MINISTERE alors que le kennel club belge qui lui délivre des pedigrees non FCI est lui reconnu par le ministère
D'ailleurs la FCI elle même est une  "juste" association et n'a aucun pouvoir "légal"

en Bergers australiens par exemple il y a souvent des copropriétés avec les USA .....mais les chiots naissant en Belgique de ces femelles en copropriété doivent être déclarés sous le nom du proprio belge uniquement  et donc au point de vue LEGAL , par contrat avec l'éleveur la chienne a deux propriétaires mais pour l'élevage , elle est enrégistrée à la saint hubert sous le nom du proprio belge
la regle est que la portée soit déclarée dans le pays ou le proprio de la chienne vit avec elle et ou la portee sera élevée
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Chana

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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Lun 17 Juin 2013 - 15:17

Pouchka a écrit:
J'ai une question :

Comment cela fonctionne lorsqu'un chien a deux  propriétaires :
- les noms des deux propriétaires sont-ils marqués  dans les inscriptions en expositions et apparaissent dans les catalogues??
Pour les expos, il me semble que cela dépend de comment on s'est enregistré si fait en ligne via Cédia par exemple.
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Chana

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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Lun 17 Juin 2013 - 15:26

PtitOeufd'hova2 a écrit:

Pour les chiens de race pure inscrits dans un livre d'origine : chaque Etat a sa propre réglementation pour les chiots nés dans cet Etat, donc il faut voir au cas par cas....Je sais par exemple qu'on peut demander l'inscription au LO Française d'un chien né à l'étranger

Ce que tu dis de la règle entre la France et l'Allemagne me paraît logique : ta chienne est allemande, donc LO allemand - si tu réside avec ta chienne en France , c'est normal que la loi francaise s'applique donc, portée inscrite au Lo français si le père est également LOF ou équivalent.

pour ta 1ère remarque ptitoeuf, en France, il faut que le chien importé soit confirmé pour être inscrit au LOF à condition d'avoir des papiers au départ bien sûr car sinon c'est une confirmation à titre initial et là c'est plus compliqué et il faut que le livre des origines soit ouvert pour pouvoir le faire.

pour ta 2ème remarque pour qu'une portée soit LOF, la mère doit être inscrite au LOF (et le père doit bien évidemment être inscrit soit au LOF ou dans le livre des origines de son pays)
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ukatapa

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MessageSujet: Re: Chien-maître-propriétaire   Lun 17 Juin 2013 - 17:54

PtitOeufd'hova2 a écrit:


Maintenant au niveau des règles SCC  et LOF , je ne sais pas , il faut approfondir car j'ai constaté à l'achat de mon Grizzli blond, qu'il a fallu déclarer UN propriétaire, : soit monsieur, soit madame, et non pas M ET Mme -  mais je ne sais pas s'il s'agit d'une règle administrative de confort - De toutes façons, dans un couple vivant sous le régime de la communauté, 50% du chien appartient à chacun dans la mesure où bien sûr, le prix d'acquisition du bien a été financé par les deniers communs ,  et peut vivre alternativement entre les 2 membres du couple, dès lors que ledit couple vit à des milliers de km séparés pour des raisons x ou y ...kk

Pour la France il faut faire la différence entre le certificat de vente et la carte d'identification:
- Le certificat de vente du chiot peut-être mis au nom de plusieurs personnes: Mr, Mme, Mlle,....aucune restriction
- La carte d'identification ne doit comporter le nom que d'une seule personne, cette règle est imposée par le SIEV et est incontournable....
donc dans la pratique, vous pouvez très bien avoir plusieurs personnes figurant sur le certificat de vente mais une seule au niveau de la carte ce qui peut poser quelques problèmes lorsque les choses se gâtent entre les propriétaires.
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