| AG ELECTIONS | |
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+7midgy ANGELA nad11 Api oxy.cassan.emla SHAM'K Pouchka 11 participants |
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Auteur | Message |
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Pouchka
Messages : 1624 Date d'inscription : 11/09/2010 Localisation : Ain (01)
| Sujet: AG ELECTIONS Lun 30 Avr 2012 - 17:12 | |
| La liste des candidats aux élections ainsi que le bulletin de vote ont été envoyés le 27 avril soit 15 jours avant les élections du 12/05.
Mais les votes par correspondance doivent impérativement être reçus à l'adresse du Président avant le mercredi 9 mai!!!
Je me demande comment les adhérents étrangers pourront faire parvenir leurs votes avant cette date sachant que le 8 mai est férié et que le courrier entre les différents pays peut mettre plusieurs jours aller et plusieurs jours retour!!!
ATTENTION!!!
Le bulletin de vote ne doit comporter aucune consigne et celui qui nous a été envoyé en comporte une qui, de plus, induit en erreur : il est marqué : "il convient donc de rayer tous les noms au-delà des 5 retenus"
Or c'est FAUX.!!!
Il faut rayer au moins deux noms . Pour que le bulletin soit valable il ne faut pas rayer plus de 6 noms!
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SHAM'K
Messages : 1792 Date d'inscription : 24/08/2010 Localisation : AIN
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Lun 30 Avr 2012 - 17:42 | |
| Ce bulletin de vote m'interpelle effectivement car cette dernière phrase constitue une consigne de vote et ceci n'est pas du tout réglementaire. En effet, le comité du CFH incite ainsi ses adhérents à laisser 5 noms, alors qu'un bulletin qui n'en aurait que 2 non rayés reste valable. Et ceci est inscrit sur un bulletin de vote qui se doit d'être neutre !!!!!!!!!!!!!! Nous sommes donc là, à mon avis, dans une illégalité.
Par ailleurs, j'ai été secrétaire du CFH jusqu'en Aout 2009. Je peux donc affirmer que de 2006 à 2009, durée de ma mandature, Mr Boulan et Mme Op De Beek n'étaient pas adhérents du CFH. Alors comment se fait il qu'ils peuvent se présenter alors qu'il faut être membre de l'association depuis 3 ans (Art 10 des statuts) !!!
L'art 6 de ces mêmes statuts stipule que l'association est composée de membres actifs, membres bienfaiteurs et membres d'honneur. Ces deux personnes n'étant ni les uns ni les autres, notamment jusqu'en Aout 2009, comment peuvent -ils avoir 3 ans de cotisation en Mai 2012 et donc être éligibles en Mai 2012 ? [b]
Alors question : Comment se fait il que ces 2 personnes soient éligibles ??????
Enfin dernier point, pourquoi est ce Mr Hussong qui est sortant et non Monsieur Haustête, qui est, dans l'ordre alphabétique le premier (art10) L'ancien comité ayant démissionné dans sa totalité, il fallait donc réélire l'intégralité des membres, ne devait-il pas tout reprendre à zéro et appliquer ce 5ème alinéa de l'art 10 ?????
Beaucoup de questions qui m'interrogent, me laissent perplexe et je vous laisse le soin d'y réfléchir et de m'éclairer.
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oxy.cassan.emla
Messages : 178 Date d'inscription : 24/11/2010
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Lun 30 Avr 2012 - 17:49 | |
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SHAM'K
Messages : 1792 Date d'inscription : 24/08/2010 Localisation : AIN
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Lun 30 Avr 2012 - 18:01 | |
| L'Art 14 prévoit du réglement intérieur prévoit que les bulletis sont envoyés au moins 15 jours à l'avance afin de permettre l'exercice du droit de vote par correspondance. Donc, il appartient au comité du CFH de tenir compte des jours fériés et ça, je crois bien qu'ils sont passés à côté !!! Donc, tu n'auras rien avant au pplus tôt le 2 mai. Il te reste donc seulement 4 jours, grand grand maximum pour réfléchir, envoyer ton bulletin et faire en sorte qu'il soit chez le Président avant le 9 Mai. Un véritable tout de force étant donné les jours fériés. En fait, tu n'as aucun temps de réflexion ! | |
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Api
Messages : 1410 Date d'inscription : 08/10/2010 Localisation : Chauvigny dans le Poitou
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Lun 30 Avr 2012 - 18:19 | |
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nad11
Messages : 2028 Date d'inscription : 31/03/2011 Age : 78 Localisation : belgique
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mar 1 Mai 2012 - 5:43 | |
| en tous cas le courrier avec la Belgique ne met que deux jours (vérifiés maintes fois) donc | |
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Pouchka
Messages : 1624 Date d'inscription : 11/09/2010 Localisation : Ain (01)
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mar 1 Mai 2012 - 8:32 | |
| - oxy.cassan.emla a écrit:
- au bout du monde , on n'a rien reçu
Alors le Finistère semble être plus loin que la Belgique. Posté le 27, le courrier n'arrivera (au plus vite) que le 2 mai ce qui fera 5 jours! Entre la Pologne et la France le courrier peut mettre une semaine, surtout lorsqu'il y les jours fériés et, en Pologne, le 3 mai est une fête religieuse, fériée aussi! | |
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Pouchka
Messages : 1624 Date d'inscription : 11/09/2010 Localisation : Ain (01)
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mar 1 Mai 2012 - 17:54 | |
| - SHAM'K a écrit:
Par ailleurs, j'ai été secrétaire du CFH jusqu'en Aout 2009. Je peux donc affirmer que de 2006 à 2009, durée de ma mandature, Mr Boulan et Mme Op De Beek n'étaient pas adhérents du CFH. Alors comment se fait il qu'ils peuvent se présenter alors qu'il faut être membre de l'association depuis 3 ans (Art 10 des statuts) !!!
je comprends maintenant pourquoi le Comité actuel refuse de publier la liste des adhérents dans le bulletins et dans l'espace-membre du site (cf compte rendu de l'AG 2011). Cette publication se faisait auparavant une fois par an, dans le premier bulletin de l'année. Donc dernière publication : bulletin 2009-1. Depuis, on ne sait pas qui est adhérent!. Donc on ne sait pas si tous ceux qui se présentent sont adhérents!!! Et, à partir du moment, où les candidatures de M. Boulan et Mme Op de Beek nous sont présentées (logiquement après vérification de l'éligibilité) alors que ni l'un ni l'autre n'est adhérent depuis 3 ans, on peut tout imaginer. Aujourd'hui, je voudrais bien être certaine que que tous les candidats et tous les membres du Comité et tous le DR sont adhérents à jour de cotisation. Mais si on ne fait pas partie du Comité on n'en sait rien! C'est tout de même grave au sein d'une Association! | |
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Api
Messages : 1410 Date d'inscription : 08/10/2010 Localisation : Chauvigny dans le Poitou
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mar 1 Mai 2012 - 18:48 | |
| donc, si je comprends bien, les bulletins de vote comportent des mentions qui ne devraient pas figurer et deux personnes se présentent sans en avoir le droit, c'est bien ça ? hum ! hum !! pas mal..... Et que dire de quelqu'un qui se présente, en mettant en avant dans sa "profession de foi" qu'elle est signataire de la charte d'élevage alors qu'elle n'est toujours pas en conformité avec celle-ci (tares oculaires) et qu'elle a la "bénédiction" du bureau. C'est une petite chose mais c'en est une de plus et le "faites ce que je vous dis mais surtout pas ce que je fais" s'applique tout à fait dans ce cas.......un de plus !! | |
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ANGELA
Messages : 1052 Date d'inscription : 26/09/2010 Age : 62 Localisation : draguignan
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 4:54 | |
| ??? relisez les statuts concernant les 3 ans de cotisation ... Nulle part il n est dit que c est 3 ans consécutifs et le problème est là !! cb a plus de 3 ans de cotisations mais il est vrai qu'il n a cotisé à nouveau que depuis 2 ans ; problème posé : il se présente et dit je suis adhérent depuis plus de 3 ans et le prouve ; vous faites quoi?? en droit on ne peut extrapoler meme si cela semble logique à moins de vouloir courir le risque d'un recours; LES STATUTS SONT TOTALEMENT FLOUS ET MAUVAIS SUR DIFFERENTS POINTS , ils mériteraient une refonte et une ag extra ordinaire pour etre revotés; le problème aussi de la modif évoquée précédemment se pose concernant le changement de la composition du comité ; là aussi il y a un problème entre les statuts et les obligations légales de mise à jour; sham'k m a dit que c était les statuts type de la scc mais statuts type ne veulents pas dire parfaits et peuvent etre modifiés en votant les modif .. je pense que je vais soulever le problème avant la prochaine ag afin de revoir certains points.. quand à l autre personne je ne vois pas à priori ou est le problème ?? | |
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SHAM'K
Messages : 1792 Date d'inscription : 24/08/2010 Localisation : AIN
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 5:52 | |
| J'ai effectivement dit que c'étaient des statuts types et je le maintien. Je n'ai jamais dit qu'ils ne pouvaient pas être modifiés. J'ai dit que la modification devait avoir reçu au préalable l'aval de la SCC Voici donc ce que j'ai effectivement dit et maintien.
Pour les 3 ans non consécutifs, c'est la première fois que j'entends cela, mais pourquoi pas. Je prend bonne note de cette version On peut donc, par exemple, venir dix ans, repartir 10ans , revenir 2 et dire qu'on est adhérent depuis depuis 22 ans
Tu remarqueras Angela que j'ai demandé sur mon mail précédent, un éclairage. Merci de l'avoir fait selon ta lecture des statuts, ça a le mérite d'exister.
Que penses tu par contre de cette dernière phrase inscrite directement sur le bulletin de vote ? "il convient de ....." N'est ce pas là une consigne claire de vote d'autant quand rien n'oblige à laisser 5 noms ? ? | |
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oxy.cassan.emla
Messages : 178 Date d'inscription : 24/11/2010
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 8:49 | |
| nous sommes reliés au reste du monde!! merci la Poste!! | |
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Pouchka
Messages : 1624 Date d'inscription : 11/09/2010 Localisation : Ain (01)
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 10:33 | |
| - ANGELA a écrit:
- ??? relisez les statuts concernant les 3 ans de cotisation ... Nulle part il n est dit que c est 3 ans consécutifs et le problème est là !!
cb a plus de 3 ans de cotisations mais il est vrai qu'il n a cotisé à nouveau que depuis 2 ans ; problème posé : il se présente et dit je suis adhérent depuis plus de 3 ans et le prouve ; vous faites quoi?? en droit on ne peut extrapoler meme si cela semble logique à moins de vouloir courir le risque d'un recours; LES STATUTS SONT TOTALEMENT FLOUS ET MAUVAIS SUR DIFFERENTS POINTS , ils mériteraient une refonte et une ag extra ordinaire pour etre revotés; le problème aussi de la modif évoquée précédemment se pose concernant le changement de la composition du comité ; là aussi il y a un problème entre les statuts et les obligations légales de mise à jour; sham'k m a dit que c était les statuts type de la scc mais statuts type ne veulents pas dire parfaits et peuvent etre modifiés en votant les modif .. je pense que je vais soulever le problème avant la prochaine ag afin de revoir certains points.. quand à l autre personne je ne vois pas à priori ou est le problème ?? D'accord, Angela, les statuts sont flous sur certains points, d'accord ils mériteraient une refonte.. Mais le point concernant l'éligibilité n'est pas flou. Seulement lorsqu'on cherche à contourner une loi on va lui trouver plusieurs lectures possibles, et on choisira celle qui "arrange". Voici la citation des statuts : Pour être éligible au comité, il faut être majeur, jouir de ses droits civiques et être membre de l’association depuis trois ans.La phrase est claire, ne comporte aucune ambiguïté, la lecture en est simple La préposition DEPUIS est précise et ne peut pas être comprise comme "pendant". Pour être éligible le 12 mai 2012 il faut être membre depuis le 12 mai 2009 , donc il faut - avoir adhéré et payé la cotisation au plus tard le 12/05/2009 ou -avoir renouvelé son adhésion et payé la cotisation au 31/03/2009 (date limite pour les renouvellements). En ce qui concerne les deux personnes - candidats qui n'étaient pas adhérents de 2006 à 2009, elles auraient dû, à mon avis, présenter leur situation exacte dans leur "profession de foi".. Lorsqu'on dit : "membre du CFH et propriétaire d'hovawart depuis 1988" pour l'un et " depuis 1996 je suis adhérente au club français du hovawart" pour l'autre on ne ment pas, mais on omet de dire la vérité puisque le lecteur comprend : je suis membre depuis 1988 jusqu'à aujourd'hui et ça, ce n'est pas la vérité. En effet, la préposition depuis marque le point de départ, une date initiale et suggère la continuité!
Dernière édition par Pouchka le Mer 2 Mai 2012 - 13:34, édité 2 fois | |
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midgy
Messages : 514 Date d'inscription : 25/08/2010
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 11:50 | |
| Les statuts découlent de ceux émis par la scc et sont suffisamments explicites,ils sont d'ailleurs complétés par le réglement intérieur; or il faut lorsqu'il y a litige relire les stauts et ri, du premier article jusqu'au dernier, faire preuve de logique et de bon sens pour se faire un opignon. Les élections sont lancées, chacun devra voter en son âme et conscience en fonction de ce qu'il connait de l'histoire du cfh , de sa lecture des statuts et ri ( qui sont à disposition sur le site), de ses appréciations du moment ,des observations qui sont faites sur ce forum etc..... IL peut donc juger de l'opportunité de consigner ses observations, et d'emettre les réclamations qu'il juge nécessaire, au moment opportun. Quant aux statuts , durant la bonne dizaine d'années que j'ai ouevré au sein d'asso canines (club d'éduc, de race et de mes responsabilités au sein de régionales je n'ai vu que très peu de modifications dans les statuts, mais bien souvent conseillé les comités d'apporter dans leur ri les compléments d'info nécessaires , hors mis des modif de statuts pour chgt de siège social suite AGE et consignées dans un PV. | |
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Api
Messages : 1410 Date d'inscription : 08/10/2010 Localisation : Chauvigny dans le Poitou
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 13:19 | |
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ANGELA
Messages : 1052 Date d'inscription : 26/09/2010 Age : 62 Localisation : draguignan
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Mer 2 Mai 2012 - 21:40 | |
| oui api c est bien l'interprétation qui en a été faite par vote du comité ; avec combinaison de l'article 8 (de mémoire) Article 8 : Démission, Exclusion et Décès
Les sociétaires peuvent démissionner en adressant leur démission au Président par lettre recommandée avec accusé de réception. Ils perdent alors leur qualité de membre de l’association, mais restent tenus au paiement de leur cotisation de l’année en cours et, éventuellement des années échues. Le non-paiement de la cotisation annuelle un mois après un avertissement recommandé avec accuse réception entraînera la radiation de plein droit sans aucune formalité.
En effet pratiquement aucun des adhérents qui ne renouvellent pas leur cotisation ne fait de courrier (Recommandé ou pas) donc si il veut reprendre ses cotisations ... il est toujours membre !! Et le Comité n'a jamais envoyé de lettre RA
par ailleurs , vous ne pouvez demander les arrièrés de cotisations que sur 5 ans même s'il ya plus de du car les régles de prescription civile s appliquent aussi et c est 5 ans ...
voilà l 'ensemble des problèmes qui apparaissent
quand à pouchka ton interprétation requière que je réfléchisse à tête reposée ( je viens de bosser 10 h d 'affilé ) mais pas inintéressante loin de là
pour la consigne de vote ( 5noms au maximum et donc rayer tous les noms non retenus personnellement ça ne me choque pas ; pour moi cela veut dire max 5 noms et donc rayer ceux dont vous ne voulez pas ; ca peut etre 6 sur les 7
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Api
Messages : 1410 Date d'inscription : 08/10/2010 Localisation : Chauvigny dans le Poitou
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Jeu 3 Mai 2012 - 14:53 | |
| Merci Angéla d'avoir apporté une réponse à mes questions mais ça me laisse quand même insatisfaite. Les choses ne sont jamais carrées et c'est bien dommage, ce serait tellement plus simple !! | |
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ANGELA
Messages : 1052 Date d'inscription : 26/09/2010 Age : 62 Localisation : draguignan
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Jeu 3 Mai 2012 - 19:20 | |
| malheureusement api plus je vieillis dans le métier plus je m aperçois que le droit ce n est pas blanc ou noir mais parfois;;; gris ou gris perle ou gris souris on commence par dire : application textes de base , statuts, ri et après on vois qu'il a des cas parfois non prévus et là c est le caca ... | |
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SHAM'K
Messages : 1792 Date d'inscription : 24/08/2010 Localisation : AIN
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Ven 4 Mai 2012 - 11:12 | |
| - ANGELA a écrit:
pour la consigne de vote ( 5noms au maximum et donc rayer tous les noms non retenus personnellement ça ne me choque pas ; pour moi cela veut dire max 5 noms et donc rayer ceux dont vous ne voulez pas ; çà peut être 6 sur les 7 Non Angela, ce n'est pas ce qui est écrit. Il est écrit sur le bulletin de vote : "il convient donc de rayer tous les noms, au delà des 5 retenus" Au delà veut dire "plus loin que" , indique ce qui dépasse un seuil, donc ceci implique qu'il faut rayer les noms qui dépasse le seuil de 5 et par conséquent laisser 5 noms retenus : ce qui est totalement faux et constitue à mon sens une consigne de vote ! En effet, les résultats peuvent être très différents si chacun se voit obligé de laisser 5 noms ou si d'autres prennent la liberté de n'en laisser que 1 ou 2 ou 3 ...etc | |
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ANGELA
Messages : 1052 Date d'inscription : 26/09/2010 Age : 62 Localisation : draguignan
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Ven 4 Mai 2012 - 11:21 | |
| tu as raison ; formulation malheureusentt .. ce n est pas moi qui l'ai faite sinon j aurais réfléchi | |
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SHAM'K
Messages : 1792 Date d'inscription : 24/08/2010 Localisation : AIN
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Ven 4 Mai 2012 - 12:20 | |
| Je suis cette fois d'accord Angela et tu as raison de dire "malheureusement" Les dès sont pipés dès le départ et je crains que ces élections ne soient pas règlementaires !!!! | |
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midgy
Messages : 514 Date d'inscription : 25/08/2010
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Ven 4 Mai 2012 - 15:49 | |
| et oui c'est assez suspicieux, et pas très réglementaire. | |
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SHAM'K
Messages : 1792 Date d'inscription : 24/08/2010 Localisation : AIN
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Sam 5 Mai 2012 - 7:00 | |
| Angela, comment peut tu affirmer qu'en 2001, un adhérent n'a pas reçu de lettre recommandée suite au non paiement de cotisation ?
D'après ce que tu expliques, voici un cas de figure hypothétique mais pourquoi pas selon ton raisonnement :
- X part du club après 1 an de cotisation , comme tout un chacun sans courrier RAR de part et d'autre. C'est l'usage depuis 1988. - X reste 10 ans sans cotiser. - X revient au club et le comité en place n'a pas à se prononcer sur son entrée, X est en quelque sorte membre de droit puisque il n'est jamais sorti. Dès la 1ere "nouvelle" année, il paye 3 ou 5 ans de cotisations et X a le droit de se présenter aux élections. C'est bien cela raisonnement ?
Si je suis encore ton raisonnement, ceci veut dire que le CFH est actuellement constitué de plus de 1500 membres ? Mais ce qui me chagrine, c'est qu'il est écrit : l'association se compose de membre actifs, bienfaiteurs et honneur. Je ne vois nul part cette 4ème catégorie de simple membre. Donc, pendant ces 10 ans d'absence, X est quoi dans l'association ????
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Dahramimizoé
Messages : 751 Date d'inscription : 15/12/2010
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Sam 5 Mai 2012 - 11:41 | |
| X est comme moi..... un Futur Ex membre du club ! Sait-on jamais, peut-être un jour je me présenterai ???????? ! Mais ceci dit, j'aurais pu.... 2 ans de cotisation, 1 an de rien, juste à cotiser 2012 et racheter 2011 et le tour était joué.....Mais, travailler avec une personne qui a le monopole du pouvoir.... ça ne me convient pas.... C'est vraiment dommage que ce club ne puisse pas tourner avec une équipe sympa qui ne tire pas uniquement la couverture à lui ! Pourtant le monde de l'hovawart n'est pas si grand ! | |
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nad11
Messages : 2028 Date d'inscription : 31/03/2011 Age : 78 Localisation : belgique
| Sujet: Re: AG ELECTIONS Sam 5 Mai 2012 - 12:04 | |
| tout cela est un peu incompréhensible pour les nouveaux ........mais bon pas grave je ne peux pas voter .......suis trop jeune (c'est bon d'etre jeune dans quelque chose d'ailleurs ) | |
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| Sujet: Re: AG ELECTIONS | |
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| AG ELECTIONS | |
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